Comptes rendus

Compte rendu du 9 novembre 2019

Approbation des rapports de la commission des charges transférées ( CLECT ), recensement 2020, conventions ENEDIS occupation et servitude terrain antenne

Compte rendu du 18 septembre 2019

Modification budgétaire, compte de sortie du Syndicat intercommunal des transports scolaires ( SITED), création de concession dans le nouveau cimetière, commissions et syndicats et questions diverses

Compte rendu du 21 juin 2019

Délibérations : recrutement agent territorial, engagement étude zonage eaux pluviales, engagement travaux mur d'enceinte mairie

Compe rendu du 12 avril 2019

Budget 2019

Compte rendu du 22.02.2019

Demande de subventions FDI, achats plantation cimetière, tarifs communaux, Syndicats et points sur les dossiers en cours.

Compte rendu du 25.01.2019

Demande de subventions FDI, travaux rénovation intérieure salle communale, orientations budgétaires 2019, projet de travaux entretien.

Compte rendu du 14.12.2018

renouvellement contrats SEGILOG, convention ATD, autorisation implantation Antenne, autorisation d'absences exceptionnelles agents

Compte rendu du 19.10.2018

Élection des délégués du Syndicat des Eaux de Ruffin, indemnités du trésorier, modification statutaire de la CC. Peidf au 1er janvier 2019

Compte rendu du 6 juillet 2018

Recrutement d'un agent technique, convention dépôts archives communales, acquisition d'une armoire forte ignifugée, modification statutaire de la CC. PEidf

Compte rendu du 12 avril 2018

Vote du budget